Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cuvée les étoiles
CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILS, SASU

Numéro de dépôt :
4017126
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
cuvée les étoiles de CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILS

Présentation de la marque cuvée les étoiles

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cuvée les étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILSTODO domicilié(e) 72 GRANDE RUE - 10110 - CELLES SUR OURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 434 479 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILS, M. PHILIPPE CHEURLIN domicilié(e) 72 GRANDE RUE - 10110 - CELLES SUR OURCE - France.

La marque cuvée les étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cuvée les étoiles est expirée depuis le 3 juillet 2023.

CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES ANGES , de Lozey , le suchot


CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILS, SASU - 72 GRANDE RUE - 10110 - CELLES SUR OURCE - France - SIREN 318434479


CHAMPAGNE DANIEL CHEURLIN ET FILS, M. PHILIPPE CHEURLIN - 72 GRANDE RUE - 10110 - CELLES SUR OURCE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vins ; vin d'AOC champagne.